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  • L'observatoire pérenne de l'environnement (OPE)

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    ANDRA

    Entités publiques

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    En plus de sa mission de protection de l’homme et de l’environnement vis à-vis des risques que présentent les déchets radioactifs français, l’Andra est un acteur majeur en sciences environnementales avec la mise en place, en 2007, d’un Observatoire pérenne de l’environnement (OPE), à la limite des départements de la Meuse et de la Haute-Marne.

    • Environnement et santé
  • La prise en compte par l’Andra de l’avis de l’ASN sur le dossier d’options de sûreté (DOS) de Cigéo

    Publié le

    ANDRA

    Entités publiques

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    L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a rendu public son avis sur le dossier d’options de sûreté de Cigéo le 15 janvier 2018. L’avis de l’ASN est positif pour le projet Cigéo et souligne des progrès significatifs. Il fournit une feuille de route à l’Agence d’ici la demande d’autorisation de création prévue en 2019.

    • Risques et sureté
  • Arrêté du 15 janvier 2016

    Publié le

    MTES

    Entités publiques

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    Relatif au coût afférent à la mise en œuvre des solutions de gestion à long terme des déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue

  • Site débat public sur le projet de stockage réversible profond des déchets radioactifs en Meuse/Haute-Marne de 2013

    Publié le

    CNDP

    Facilitateurs de dialogue

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    Pour en savoir plus, consultez le site de la Commission particulière du débat public.

    • Société
    • Gestion des déchets
  • Site débat public sur la gestion des déchets radioactifs de 2005

    Publié le

    CNDP

    Facilitateurs de dialogue

    Accroche

    Pour en savoir plus, consultez le site de la Commission particulière du débat public.

    • Société
    • Gestion des déchets
  • Projet de stockage profond suédois (EN)

    Publié le

    SKB

    Entités publiques

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    Pour en savoir plus, consultez le site de la Swedish Nuclear Fuel and Waste Management Company.

    • Gestion des déchets
  • Projet de stockage profond finlandais (EN)

    Publié le

    POSIVA

    Entités publiques

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    Pour en savoir plus, consultez le site de la POSIVA.

    • Gestion des déchets
  • L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018

    Publié le

    OPECTS

    Entités publiques

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    Rapport de MM. Christian BATAILLE, député et Christian NAMY, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.

    • Gestion des déchets
  • Les déchets et les rejets nucléaires

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    Greenpeace

    Associations

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    Pour en savoir plus, consultez le site de Greenpeace.

    • Risques et sureté
  • Les sites nucléaires en France

    Publié le

    HCTISN

    Facilitateurs de dialogue

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    Pour en savoir plus, consultez le site du Haut Comité pour la Transparence et l’Information sur la Sécurité Nucléaire.

    • Politique énergétique
  • Rapport du Haut comité sur l’information et la transparence associées à la gestion des matières et des déchets nucléaires produits à tous les stades du cycle du combustible.

    Publié le

    HCTISN

    Facilitateurs de dialogue

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    Le Haut comité a été saisi par le ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer, et par le Président de l’Office Parlementaire d’Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques pour procéder à l'examen de la question des échanges internationaux liés au traitement de l'uranium et recueillir son avis sur la transparence de la gestion des matières et des déchets radioactifs produits aux différents stades du cycle du combustible. Le Haut comité a également été invité à formuler des propositions, le cas échéant, sur l'amélioration de la transparence dans ce domaine et sur la qualité de l'information apportée aux citoyens.

    • Gestion des déchets
  • L'avenir de la filière nucléaire en France

    Publié le

    OPECTS

    Entités publiques

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    Rapport de MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.

    • Politique énergétique
  • Nucléaire français : l’impasse industrielle

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    Wise

    Associations

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    Le poids du pari industriel nucléaire de la France à l’heure de la transition énergétique.

    • Politique énergétique
  • Lettre ASN du 12 janvier 2018

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    ASN

    Entités publiques

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    Adressée à l’Andra et concernant le dossier d'options de sûreté pour le projet de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde

    • Risques et sureté
  • Avis n° 2018-AV-0300 de l’ASN du 11 janvier 2018

    Publié le

    ASN

    Entités publiques

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    Relatif au dossier d’options de sûreté présenté par l’Andra pour le projet Cigéo de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde.

    • Risques et sureté
  • Lettre ASN du 20 juin 2016

    Publié le

    ASN

    Entités publiques

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    Adressée à l’Andra et concernant le dossier « projet de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde – plan de développement des composants du projet Cigéo ».

    • Risques et sureté
  • Avis n° 2016-AV-0267 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2016

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    ASN

    Entités publiques

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    Relatif à la réversibilité du stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde.

    • Risques et sureté
  • Avis n° 2016-AV- 0259 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 février 2016

    Publié le

    ASN

    Entités publiques

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    Sur les études relatives à la gestion des déchets de haute activité et de moyenne activité à vie longue (HA et MA VL) remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018

    • Risques et sureté
  • Lettre ASN du 7 avril 2015

    Publié le

    ASN

    Entités publiques

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    Adressée à l’Andra et concernant le dossier « projet de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde – maîtrise des risques en exploitation au niveau esquisse du projet Cigéo »

    • Risques et sureté
  • Avis n° 2015-AV-0227 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 février 2015

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    ASN

    Entités publiques

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    Relatif à l’évaluation des coûts afférents au projet Cigéo de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde

    • Risques et sureté
  • Avis n°2015-AV-0226 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015

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    ASN

    Entités publiques

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    Relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans différents domaines relevant de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

    • Risques et sureté
  • Lettre ASN du 19 décembre 2014

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    ASN

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    Adressée à l’Andra et concernant le dossier Options de sûreté du projet Cigéo.

    • Risques et sureté
  • Lettre ASN du 9 octobre 2014

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    ASN

    Entités publiques

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    Adressée à l’Andra et concernant le dossier « Projet de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde – ouvrages de fermeture »

    • Risques et sureté
  • Lettre ASN du 18 novembre 2013

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    ASN

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    Adressée à l’Andra et concernant le dossier « Projet Cigéo – Esquisse Jesq03 (2012) – Document de synthèse des évolutions par rapport au Dossier 2009 et impact sur la sûreté »

    • Risques et sureté
  • Avis n° 2013-AV-0179 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2013

    Publié le

    ASN

    Entités publiques

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    Sur les documents produits par l’Andra depuis 2009 relatifs au projet de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde

    • Risques et sureté
  • Avis n° 2011-AV-129 du 26 juillet 2011 de l’ASN  

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    ASN

    Entités publiques

    Accroche

    Sur le dossier relatif au stockage réversible profond des déchets de haute et moyenne activité à vie longue déposé par l’Andra conformément à l’article 11 du décret n°2008-357 du 16 avril 2008

    • Risques et sureté
  • Avis n° 2011-AV-0118 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2011

    Publié le

    ASN

    Entités publiques

    Accroche

    Concernant le renouvellement de l’autorisation d’exploitation du laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA).

    • Risques et sureté
  • Avis n° 2010-AV-0084 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 janvier 2010

    Publié le

    ASN

    Entités publiques

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    Sur le dossier de l’agence nationale de gestion des déchets radioactifs (ANDRA) relatif à la proposition d’une zone d’intérêt pour la reconnaissance approfondie et de scénarios d’implantation en surface pour un stockage réversible en formation géologique profonde.

    • Risques et sureté
  • Avis de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er février 2006 sur les recherches relatives à la gestion des déchets à haute activité et à vie longue (HAVL) menées dans le cadre de la loi du 30 décembre 1991 et liens avec le PNGDR-MV

    Publié le

    ASN

    Entités publiques

    Accroche

    Les conclusions que l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) retient de 15 ans de recherches menées dans le cadre de la loi n° 91-1381 du 30 décembre 1991 relative à la recherche sur la gestion des déchets radioactifs sont explicitées ci-après. Les déchets radioactifs dans leur ensemble devant être gérés de façon sûre, claire et exhaustive, l’avis de l’ASN ne se limite pas aux seuls déchets radioactifs de haute activité et à vie longue.

    • Risques et sureté
  • Revue internationale par les pairs sur le « dossier d'options de sûreté » du projet de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde : Cigéo

    Publié le

    AIEA

    Entités publiques

    Accroche

    L'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) prépare actuellement l'instruction de la demande d'autorisation de création, prévue en 2018, d'un centre de stockage en couche géologique profonde, appelé Cigéo, pour les déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue (HA et MA-VL). Cette autorisation est précédée par la soumission d'un « Dossier d'options de sûreté » à l'Autorité de sûreté nucléaire. Cette étape donne à l'Andra (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) la possibilité de bénéficier d’un avis de l'ASN pour la préparation de la demande d'autorisation sur les principes de sûreté et les méthodes présentés. Le dossier définit les objectifs, concepts et principes choisis pour garantir la sûreté du centre de stockage.

    • Risques et sureté